Mentions légales

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Propriétaire
  • IMS Networks SAS
  • RCS Castres B814030854
  • N°TVA intracommunautaire : FR 10 814 030 854
  • 9 avenue de la Montagne Noire 81100 Castres
  • Tel : 05 63 73 50 13
  • contact@imsnetworks.com
Responsable de publication :
  • Thierry Bardy
Hébergeur :
  • IMS Networks SAS
  • 9 avenue de la Montagne Noire 81100 Castres
  • Tel : 05 63 73 50 13
Crédits :
  • Production graphique, réalisation technique : Agence VERY WELL
  • Crédits photos : IMS Networks / Adobe / thinkstockphotos / Unsplash

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.imsnetworks.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.imsnetworks.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par IMS Networks, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.imsnetworks.com est mis à jour régulièrement par l’équipe éditoriale. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

IMS Networks est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. IMS Networks, Cyblex Technologies et Hostigo sont des marques déposées d’IMS Networks. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’IMS Networks. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

IMS Networks ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.imsnetworks.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. IMS Networks ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'opportunité) consécutifs à l'utilisation du site www.imsnetworks.com.

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